COS : Définition
Le COS (Coefficient d'Occupation des Sols) était un outil réglementaire utilisé en urbanisme pour déterminer la surface constructible d'un terrain. Il s’agissait d’un rapport entre la surface d’un terrain et la surface de plancher qu'il était possible de construire, permettant ainsi de contrôler la densité de l’occupation des sols. Introduit en 1958, le COS a longtemps été appliqué pour définir la SHON (Surface Hors Œuvre Nette) constructible dans le cadre d’un projet immobilier.
Calcul du COS :
Pour calculer la surface constructible d’un terrain, on multipliait le COS par la superficie du terrain. Par exemple, pour un terrain de 500 m² avec un COS de 0,3, on obtenait une surface constructible maximale de 150 m² (500 m² x 0,3).
Suppression du COS :
Depuis la loi ALUR du 24 mars 2014, le COS a été supprimé en France. Cela a permis de flexibiliser les règles d’urbanisme en donnant plus de libertés dans la constructibilité des terrains. Les nouveaux critères utilisés sont principalement le CES (Coefficient d’Emprise au Sol) et la surface de plancher.
Différence entre le COS et le CES :
Le COS mesurait la densité de la surface constructible en fonction de la surface totale d'un terrain, tandis que le CES (Coefficient d'Emprise au Sol) représente la part de la surface totale du terrain occupée par la construction. Le CES est basé sur la projection verticale de l’emprise des bâtiments au sol et est devenu la référence pour les autorisations d’urbanisme après 2012.
La suppression du COS offre souvent une meilleure constructibilité en permettant aux porteurs de projets immobiliers de maximiser leur potentiel de construction, tout en respectant les nouvelles règles relatives à l’emprise au sol et à la surface de plancher.
