Copropriété : Définition
En immobilier, la copropriété désigne un ensemble de lots dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes. Cette structure implique des droits pour les copropriétaires, ainsi que des règles de fonctionnement. Pour mieux comprendre, voici la définition de la copropriété.
Qu’est-ce qu’une copropriété ?
De manière globale, la définition d’une copropriété est la suivante : il s’agit d’une résidence qui appartient à plusieurs propriétaires. Ainsi, contrairement à certaines idées reçues, les copropriétés ne sont pas forcément des immeubles. En effet, il existe également des groupements d’immeubles ou encore des ensembles de pavillons qui sont soumis au régime de la copropriété.
La particularité de la copropriété, c’est qu’elle possède toujours les deux éléments suivants :
- Des parties privées (comme les appartements), qui appartiennent à un seul propriétaire ;
- Des parties communes (comme le hall d’entrée), qui appartiennent à l’ensemble des copropriétaires.
Comment fonctionne la copropriété ?
Pour gérer et entretenir lesdites parties communes, la copropriété dispose de son syndicat de copropriété, qui inclut l’ensemble des copropriétaires de la résidence. Le syndicat se réunit chaque année au cours d’une réunion, l’assemblée générale, qui aborde tous les thèmes liés à la gestion de la copropriété.
C’est au cours de ces réunions annuelles qu’un élément fondamental est discuté : le montant des charges générales, qui serviront à l’entretien des parties communes et représenteront le budget de la copropriété.
Comment fonctionnent les charges de copropriété ?
Les charges de la copropriété sont séparées en deux catégories :
- Les charges courantes, permettant d’assurer l’entretien et la petite maintenance des parties communes ;
- Les charges exceptionnelles, concernant les travaux d’ampleur, comme un ravalement de façade.
Comme leur nom l’indique, les charges exceptionnelles ne sont pas prévues dans le budget annuel de la copropriété. Elles doivent donc obligatoirement faire l’objet d’un vote au sein de l’assemblée générale.