Comprendre le nouveau PTZ dans l'ancien : pour les acquéreurs immobiliers

Dans l'univers de l'immobilier, le Prêt à Taux Zéro (PTZ) représente une aubaine pour les acquéreurs, surtout dans le secteur de l'ancien. Conçu pour encourager l'accession à la propriété, le PTZ dans l'ancien nécessite toutefois de bien comprendre ses conditions d'application. Cet article vous éclaire sur les points essentiels à connaître pour bénéficier de cet avantage financier.

Qu'est-ce que le PTZ dans l'ancien ?

Le PTZ est un dispositif d'aide à l'achat immobilier, permettant aux ménages de financer une partie de leur acquisition à travers un prêt sans intérêts, dont le taux est ramené à zéro (financé par l’état).

Spécifique à certaines zones géographiques et sous conditions de ressources, le PTZ dans l'ancien est uniquement accessible dans les zones B2 et C - qui sont des villes de plus de 50 000 habitants, non tendues - excluant ainsi les grandes agglomérations où la tension immobilière est plus forte.

Cette limitation géographique vise à stimuler l'investissement dans des zones moins denses, où le besoin en revitalisation est plus marqué.

Quelles sont les conditions d'éligibilité du nouveau PTZ ?

La répartition géographique des zones Pinel

Zone A bis : elle englobe le cœur de Paris et sa proche banlieue, en y ajoutant des localités spécifiques du Pays de Gex et certaines villes de la Côte d’Azur. Ces zones se caractérisent par une forte tension immobilière où les prix des biens atteignent des sommets.

Zone A : elle réunit les principales métropoles françaises où la demande immobilière est soutenue. On y retrouve des villes dynamiques telles que Montpellier, Nantes, Rennes, Marseille, Lyon, Paris, Lille, et Toulouse, pour n'en nommer que quelques-unes.

Zone B1 : elle inclut des villes ayant une population supérieure à 250 000 habitants, avec un marché immobilier moins tendu mais toujours actif. Parmi ces villes, citons Nîmes et Avignon comme exemples pertinents.

Zone B2 : cette zone inclut les villes de plus de 50 000 habitants ainsi que certaines communes dont les prix de l'immobilier sont jugés modérés. La zone B2 est considérée comme moyennement tendue. Elle englobe des villes de taille intermédiaire et des zones périurbaines.

Zone C : représentant la majeure partie du territoire français, la zone C comprend toutes les autres zones non incluses dans les catégories A bis, A, B1, et B2. Elle est considérée comme peu ou pas tendue en termes de marché immobilier. Cette zone regroupe principalement des zones rurales, des petites villes et des communes éloignées des grands centres urbains.

Ces distinctions sont cruciales pour comprendre où et comment le Prêt à Taux Zéro peut s'appliquer, particulièrement pour les acquisitions dans l'ancien.

Pour identifier la zone correspondante à votre ville, consultez le simulateur Pinel du ministère du Logement.

La nature des biens immobiliers éligibles

Le PTZ cible exclusivement l'achat de résidences principales dans le cadre de l'immobilier ancien. Cette spécificité permet de concentrer l'aide sur les projets d'acquisition destinés à devenir le lieu de vie principal des bénéficiaires.

Les conditions d'accès pour les primo-accédants

Le dispositif du PTZ est spécialement conçu pour les personnes achetant pour la première fois ou n'ayant pas détenu de résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt. Pour justifier de leur éligibilité, les candidats devront fournir des attestations d’hébergement à titre gratuit ou des quittances de loyer.

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Parlons de votre PTZ

Les critères de ressources

Afin de bénéficier du PTZ, les revenus de l'emprunteur sont soumis à un plafond défini en fonction de la localisation du bien et de la taille du ménage. Ce plafond vise à adapter l'aide en fonction du coût de la vie et du marché immobilier local.

L’échelonnement du PTZ

Le Prêt à Taux Zéro offre une flexibilité en termes de durée, avec des options s'étalant sur 20, 22 ou 25 ans. Cette durée est ajustée en fonction des revenus des emprunteurs, suivant le principe selon lequel des ressources plus conséquentes permettent un remboursement plus rapide du prêt. Ainsi, le PTZ s'adapte aux capacités financières de chaque ménage, facilitant leur projet d'acquisition dans l'ancien.

La période de différé de remboursement

Le PTZ est conçu pour s'associer à un prêt immobilier principal et ne peut être souscrit de manière isolée. La particularité du PTZ réside dans sa flexibilité de remboursement, offrant une période de différé allant de 5 à 15 ans. Cette période, durant laquelle les emprunteurs ne remboursent pas le PTZ, varie selon leurs ressources, permettant ainsi une adaptation au budget de chacun.

Part du financement via le PTZ

Avec la capacité de financer jusqu'à 40% du montant total de l'achat, le PTZ s'adapte à la localisation du bien et à la composition du foyer pour déterminer son plafond de contribution. Cette version révisée du PTZ dans l'ancien, plus ouverte et avantageuse, élargit considérablement le cercle des potentiels bénéficiaires, rendant ainsi l'acquisition immobilière plus accessible à un plus grand nombre d'acquéreurs.

Intégration des travaux de rénovation dans le financement par le PTZ

L'une des grandes forces du PTZ pour l'immobilier ancien réside dans sa capacité à inclure les dépenses liées aux travaux de rénovation dans le montant financé. Pour être éligibles, ces travaux doivent constituer au moins 25% du coût total de l'acquisition, soit équivaloir à un tiers (33%) du prix d'achat du bien. De plus, ils doivent contribuer à réduire la consommation énergétique du logement à un seuil maximal de 331 kWh/m2 par an, correspondant à un diagnostic de performance énergétique (DPE) de catégorie E. Cette opportunité favorise la réalisation de projets de rénovation significatifs, qu'il s'agisse d'optimiser la performance énergétique, de moderniser les équipements ou d'étendre la surface habitable.

Les travaux éligibles

• La charge foncière ou immobilière.
• Les honoraires de géomètre et les taxes afférents, à l’exception des frais d’acte notarié et des droits d’enregistrements pour les terrains à bâtir ou les immeubles anciens.
• Les coûts d’aménagement et de viabilisation du terrain et les honoraires afférents.
• Le coût des travaux y compris les honoraires liés à leur réalisation ou leur certification, à l’exception des éventuels montants financés au moyen d’un éco prêt à taux zéro.
• Les frais relatifs à l’assurance de responsabilité décennale ou à l’assurance de dommages ouvrages.
• La taxe d’aménagement.
• Les travaux retenus correspondent à tous travaux ayant pour objet la création de surfaces habitables nouvelles ou de surfaces annexes (au sens de l’arrêté du 30.12.10) : refonte des sols, de toiture, etc.
• La modernisation, l’assainissement ou l’aménagement des surfaces habitables ou des surfaces annexes.
• Les travaux destinés à réaliser des économies d’énergie, à l’exception de ceux financés à l’aide d’un éco prêt à taux zéro.

Avantages du PTZ dans l'ancien

• Accès facilité à la propriété : en allégeant le coût du crédit, le PTZ rend l'accession à la propriété plus abordable pour les ménages à revenus modestes ou moyens.
• Valorisation du patrimoine existant : en encourageant la rénovation, le PTZ contribue à la revitalisation des bâtiments anciens et à l'amélioration du cadre de vie.
• Soutien à la transition énergétique : en incluant les travaux d'économie d'énergie, le PTZ s'inscrit dans une démarche de développement durable.

Conclusion

Le PTZ dans l'ancien représente une opportunité à saisir pour les acquéreurs éligibles souhaitant investir hors des grandes métropoles. En se familiarisant avec les conditions d'accès et en planifiant judicieusement leur projet, les ménages peuvent tirer le meilleur parti de ce dispositif avantageux. Un conseil : rapprochez-vous d'un expert de la chasse immobilière pour une étude personnalisée de votre situation et maximisez vos chances de bénéficier du nouveau PTZ dans l’ancien.